Bonjour à tous,

aujourd'hui je me posais la question si on pouvait engager une procédure judiciaire contre un scam ?

Je ne parle pas de se faire rembourser par AlertPay. C'est autre chose.

Mais simplement, est-ce que la justice, dans le monde entier, pas qu'en France, peut faire quelque chose contre ce genre de site.


Y-a-t-il des poursuites possibles ? Sont-ils condamnables ? Pouvons-nous porter plainte ?


Mais le porteur de plainte... Il était aussi dans l'illégalité non ? Parce qu'il ne payait aucun impôt sur ces revenus offshores.



J'espère que vous m'éclairerez sur ces quelques points judiciaires.


Merci à vous,


Totize.

A mon humble avis, on ne peut rien faire. Déjà car tout ce qui tourne autour des HYIP, légalement, ça reste flou... Après ils sont tous basés un peu partout sur la planète, quand on sait la difficulté d'entreprendre des poursuites judiciaires en France, je n'ose pas imaginer quand c'est au niveau international. Ensuite, on sait tous qu'on prend un certain risque quand on investi dans un HYIP, on le fait en connaissance de cause et d'ailleurs c'est souvent écrit dans les FAQ "il y a un risque... n'investissez que ce que vous pouvez vous permettre de perdre, etc.". Je pense qu'à part si tu as perdu une fortune, mieux vaut ne pas perdre son temps à chercher légalement d'être remboursé... Par contre illégalement... lol

Merci à toi


D'autres avis ?

oui tu peux laisser tomber T'a aucune chance de revoir ton argent. Ce sera une perte de temps+argent si tu veux essayer des poursuites.

oui mais si ça se passe en France et non à la l'étranger c'est possible, non ? car il y une personne physique sur le territoire français.

ça dès que c'est écrit, ça veut tout dire, à vos risques et périls donc!!!!

Donc en fait c'est légal de créer un HYIP en marquant bien ces quelques lignes dans les ToS ?

Même en France ?

On ce crée un petit HYIP a deux histoire ce faire 5000 $ chacun

non je pense pas que ça se passe comme ça. A mon avis, il faut faire pleins de paperasse et compagnie.

c'est comme ces fameux disclaimer sur les site de warez stipulant qu'il faut posséder l'original avant de dll, ça vaut strictement rien.

En effet, je pense que tu ne peux rien faire à notre échelle. Cependant, certains admins de HYIP ont déjà été mis sous les verrous quelques fois mais cela reste vraiment marginal.

Le truc c'est que souvent les sites sont hébergé hors juridiction des pays assez stricts en matière de législation financière (paradis fiscaux ou pays où les lois européennes et américaines n'ont pas cours). Du coup LEGALEMENT PARLANT, on ne peut rien contre eux.

D'où la nécessité de bien choisir son HYIP car finalement aucun recours n'est possible.